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Marques déposées par l'association loi 1901 FLAG!
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FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM
FLAG!, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3833039
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM de FLAG!

Présentation de la marque FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM

Déposée le 20 mai 2011 par l'association loi 1901 FLAG! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FLAG! domicilié(e) 206 quai de valmy BAL 51 - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLAG! domicilié(e) Maisons des Associations BAL 51 206 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France.

La marque FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAG! POLICIERS et GENDARMES LGBT FLAGASSO.COM est expirée depuis le 20 mai 2021.

FLAG! a également déposé les autres marques suivantes : EN LIEU SÛR , MUSE & MARLOWE , (Marque figurative)


FLAG!, association loi 1901 - 206 quai de valmy BAL 51 - 75010 - PARIS - France


FLAG! - Maisons des Associations BAL 51 206 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.